Réservations individuelles

Dernière mise à jour : novembre 2026

IMPORTANT — Toute réservation implique l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que des conditions particulières du tarif ou de l’offre choisi(e), communiquées au Client avant la validation de sa réservation.

1. IDENTITÉ ET CHAMP D’APPLICATION

Le Domaine du Rocher Noir est exploité par la SASU Le Domaine du Rocher Noir, SIRET : 81146504600019, numéro de TVA intracommunautaire : FR94 324 085 240, dont l’établissement est situé :

Route de la traversée

Mahault
97116 Pointe Noire
Guadeloupe – France

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent aux réservations individuelles conclues directement avec Le Domaine du Rocher Noir ci-après « le gite »), notamment sur son site internet officiel, par téléphone, par courrier électronique ou directement auprès de l’établissement.

Les réservations effectuées par l’intermédiaire d’une agence de voyages, d’un tour-opérateur, d’une plateforme de réservation en ligne ou de tout autre distributeur peuvent également être soumises aux conditions contractuelles propres à cet intermédiaire.

Les réservations de groupes, séminaires, événements et prestations MICE font l’objet de propositions commerciales et de conditions contractuelles spécifiques et sont exclues du champ d’application des présentes CGV.

Le Client déclare être âgé d’au moins dix-huit ans et disposer de la capacité juridique nécessaire pour contracter.

En finalisant sa réservation, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions, les conditions particulières du tarif sélectionné ainsi que les Conditions Générales de Vente intégrales accessibles sur le site de Le Domaine du Rocher Noir.

2. OBJET ET DOCUMENTS CONTRACTUELS

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la réservation et de la fourniture de prestations d’hébergement ainsi que, le cas échéant, des prestations complémentaires réservées auprès de la Structure.

Le contrat est constitué :

  1. Des conditions particulières du tarif ou de l’offre présentées au Client au moment de sa réservation ;
  2. De la confirmation de réservation ;
  3. Des présentes Conditions Générales de Vente.

Les conditions particulières précisent notamment, selon le tarif sélectionné, les modalités de paiement, de garantie, de modification, d’annulation et les conséquences d’une non-présentation.

En cas de contradiction, les conditions particulières du tarif ou de l’offre sélectionné(e) prévalent pour la stipulation concernée.

Les CGV applicables sont celles acceptées par le Client à la date de sa réservation.

3. INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES ET RÉSERVATION

Avant de réserver, le Client prend connaissance des caractéristiques essentielles des prestations, des dates du séjour, de la catégorie d’hébergement, de sa capacité maximale, du prix total, des taxes, des prestations incluses, des modalités de paiement ainsi que des conditions d’annulation ou de modification propres au tarif sélectionné.

Le Client choisit les prestations en fonction de ses besoins et vérifie avant validation l’exactitude des dates, du nombre d’occupants, de leur âge lorsque celui-ci influence le tarif, de ses coordonnées et des prestations sélectionnées.

Toute demande particulière concernant notamment la localisation de l’hébergement, la literie, des hébergements communicants, l’accessibilité, un régime alimentaire ou toute autre préférence est satisfaite sous réserve de disponibilité.

Elle ne constitue un engagement contractuel de la Structure que lorsqu’elle a été expressément confirmée par écrit.

Pour une réservation en ligne, le Client sélectionne les prestations souhaitées, renseigne les informations demandées, vérifie le récapitulatif de sa réservation et son prix total, prend connaissance des conditions particulières du tarif et des présentes CGV, puis valide sa réservation.

Le Client garantit l’exactitude des informations fournies.

La réservation devient définitive lorsque la Structure adresse au Client une confirmation sur un support durable et, lorsque le tarif l’exige, après encaissement du paiement ou validation de la garantie bancaire demandée.

Le Client est invité à vérifier sa confirmation dès réception et à signaler rapidement toute anomalie.

4. TARIFS, PAIEMENT ET GARANTIES

Les prix sont affichés par chambre et par nuit, toutes taxes comprises (TTC), selon le nombre d’occupants sélectionné. La taxe de séjour n’est pas incluse et reste payable sur place, par personne à partir de 17 ans et par nuit. Les prestations annexes non incluses sont facturées séparément.

Les conditions de paiement et de garantie varient selon le tarif ou l’offre sélectionné(e). Elles sont précisées avant la validation de la réservation et rappelées dans la confirmation adressée au client.

Une carte bancaire valide peut être requise pour garantir la réservation. Selon le tarif choisi, un paiement total ou partiel peut être demandé.

Lorsque les prix sont affichés à titre indicatif dans une autre devise, le montant effectivement facturé reste celui indiqué lors de la validation du paiement.

Afin de garantir le règlement du séjour, des prestations consommées et des éventuels extras, la Structure peut solliciter une préautorisation bancaire. Le montant concerné est communiqué au Client.

Une préautorisation bancaire ne constitue pas un débit définitif. Le délai de libération de la somme réservée dépend notamment de l’établissement bancaire du Client.

La Structure peut demander la présentation de la carte utilisée pour la réservation ainsi que d’une pièce d’identité dans le cadre de mesures raisonnables de prévention de la fraude.

5. ABSENCE DE DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L. 221-28, 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation applicable aux contrats conclus à distance ne s’applique pas aux prestations d’hébergement fournies à une date ou une période déterminée.

6. MODIFICATION, ANNULATION ET CONDITIONS TARIFAIRES

Les conditions de paiement, de modification et d’annulation varient selon le tarif ou l’offre sélectionné(e) et sont précisées avant la validation de la réservation :

Tarif FLEXIBLE : modifiable et annulable selon les conditions affichées au moment de la réservation.

Tarif NON REMBOURSABLE : non modifiable et non remboursable après confirmation de la réservation. Le montant du séjour est débité selon les conditions indiquées lors de la réservation.

Offres THÉMATIQUES (Famille, Lune de miel, Réservez tôt, etc.) : les conditions spécifiques de paiement, d’annulation et de modification sont précisées pour chaque offre.

En cas de non-présentation (no-show) ou de départ anticipé, les conditions financières du tarif ou de l’offre réservé(e) s’appliquent.

Lorsqu’une modification ou une annulation est autorisée par le tarif réservé, la demande doit parvenir à la Structure selon les modalités indiquées dans la confirmation de réservation.

Elle ne prend effet qu’après réception par le Client d’une confirmation écrite de la Structure.

En cas de non-présentation à la date prévue sans annulation dans le délai applicable, la Structure peut facturer ou conserver les sommes prévues par les conditions particulières du tarif réservé.

Sauf accord écrit de la Structure, celui-ci n’est pas tenu de conserver l’hébergement pour les nuits suivantes.

La réservation est nominative et ne peut être cédée à un tiers sans l’accord préalable de la Structure.

7. ARRIVÉE ET DÉPART

Arrivée (check-in) : à partir de 16h00.
Départ (check-out) : jusqu’à 11h00.

Toute arrivée anticipée ou tout départ tardif est soumis à disponibilité et peut faire l’objet d’un supplément.

Toute arrivée tardive susceptible d’intervenir après les horaires habituels doit être signalée à la Structure.

Le nombre d’occupants ne peut dépasser la capacité maximale de l’hébergement réservé.

Toute personne supplémentaire doit être déclarée et acceptée par la Structure et peut donner lieu à l’application d’un supplément préalablement porté à la connaissance du Client.

8. CONDITIONS ENFANTS ET OCCUPANTS

0 à 2 ans inclus : gratuité selon les conditions tarifaires des parents. Lit bébé gratuit.
3 à 12 ans inclus : facturation du lit supplémentaire (extra bed) selon le tarif applicable.
À partir de 13 ans : considéré et facturé comme un adulte.

Les repas et prestations complémentaires sont soumis aux conditions de l’offre réservée.

Les mineurs doivent être accompagnés d’un représentant légal ou d’un adulte dûment autorisé.

La Structure peut demander tout document raisonnablement nécessaire à la sécurité du mineur et à la vérification de cette autorisation.

Les équipements spécifiques et demandes liées à l’accessibilité sont soumis à disponibilité et doivent, lorsque nécessaire, être confirmés par la Structure avant le séjour.

9. ANIMAUX

Les petits chiens sont acceptés (5 kg max – 25 € par séjour, à régler sur place), sous réserve des dispositions légales applicables aux chiens guides et chiens d’assistance.

L’accueil d’un chien doit être signalé à la Structure au plus tard avant l’arrivée.

Le Client demeure responsable de l’animal pendant toute la durée du séjour et des éventuels dommages directement causés par celui-ci.

10. RÈGLEMENT INTÉRIEUR, SÉJOUR ET CHAMBRES NON-FUMEURS

Chambres non-fumeurs Les chambres sont non-fumeurs. Toute infraction constatée à cette règle entraînera la facturation d’un forfait de 250 €.

Le Client et les occupants doivent respecter le règlement intérieur, les consignes de sécurité, la tranquillité des lieux, le personnel, les autres clients et les équipements de la Structure.

En cas de manquement grave ou répété, notamment de violence, menace, harcèlement, mise en danger, activité illicite, nuisance excessive ou dégradation volontaire, la Structure peut mettre fin au séjour dans les conditions permises par la réglementation applicable.

Les prestations consommées et les dommages effectivement causés restent dus.

Le Client répond des dégradations et disparitions imputables à lui-même, aux occupants de l’hébergement, aux animaux dont il a la garde ou aux personnes qu’il introduit dans l’établissement.

Toute somme facturée au titre de dégradations doit correspondre à un préjudice réel et être justifiée.

11. IDENTIFICATION ET FICHE INDIVIDUELLE DE POLICE

Conformément à la réglementation applicable, tout client étranger peut être invité à remplir et signer une fiche individuelle de police.

Les mineurs étrangers peuvent, dans les conditions prévues par la réglementation, figurer sur la fiche de l’adulte qui les accompagne.

Ces fiches sont conservées pendant la durée prévue par la réglementation et ne sont communiquées qu’aux autorités légalement habilitées à en demander communication.

Une pièce d’identité peut également être demandée lorsqu’elle est nécessaire à la vérification de la réservation, à la prévention de la fraude, au respect d’une obligation légale ou à la sécurité de l’établissement.

12. ACCÈS WI-FI

La Structure peut proposer un accès Wi-Fi.

Le Client s’engage à l’utiliser de manière licite et s’interdit notamment toute atteinte à la sécurité des réseaux, aux droits de propriété intellectuelle, à la vie privée ou à l’ordre public.

La Structure peut prendre les mesures raisonnablement nécessaires pour assurer la sécurité et la disponibilité du réseau.

Il ne garantit pas un débit ou une disponibilité permanente lorsque l’interruption résulte notamment de contraintes techniques, de maintenance ou d’un événement extérieur qu’il ne pouvait raisonnablement maîtriser.

13. RELOGEMENT ET INDISPONIBILITÉ

Si, malgré une réservation confirmée, la Structure ne peut mettre à disposition l’hébergement réservé pour une cause qui lui est imputable, il propose, dans la mesure du possible, un hébergement de catégorie au moins équivalente et offrant des prestations comparables.

Dans ce cas, le surcoût raisonnable de l’hébergement de remplacement ainsi que, lorsque nécessaire, le transport entre les établissements sont pris en charge par la Structure.

Si aucun relogement approprié n’est disponible ou si le Client refuse une proposition objectivement équivalente, les prestations non fournies sont remboursées, sans préjudice des autres droits dont le Client peut disposer conformément à la réglementation applicable.

14. ERREURS MANIFESTES ET REPRÉSENTATION DES PRESTATIONS

En cas d’erreur manifeste de prix, de description ou de disponibilité qu’un consommateur raisonnablement attentif ne pouvait ignorer, la Structure informe le Client dans les meilleurs délais et lui propose, selon les circonstances, de maintenir la réservation au prix correct ou de l’annuler sans frais avec remboursement des sommes versées.

Une simple erreur interne ne présentant pas un caractère manifeste pour le Client ne permet pas à la Structure d’annuler unilatéralement une réservation confirmée, sauf accord du Client ou disposition légale contraire.

Les photographies et représentations figurant sur le site présentent les catégories d’hébergement et les espaces de la Structure de manière aussi fidèle que possible.

Des différences mineures de décoration, de mobilier, de configuration ou de vue peuvent exister entre plusieurs hébergements appartenant à une même catégorie sans altérer les caractéristiques essentielles de la prestation réservée.

15. RESPONSABILITÉ, BAGAGES ET OBJETS DE VALEUR

La Structure répond de la bonne exécution des obligations résultant du contrat dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Sa responsabilité ne peut être exclue ou limitée lorsqu’une disposition légale impérative l’interdit.

La Structure n’est pas responsable d’une inexécution imputable au Client, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou à un événement de force majeure, sous réserve des règles légales applicables.

La responsabilité de la Structure concernant les effets, bagages et objets apportés par les voyageurs est régie par les articles 1952 et suivants du Code Civil.

Le Client est invité à utiliser les dispositifs de sécurité mis à sa disposition et à se rapprocher de la réception pour tout objet nécessitant des précautions particulières.

16. FORCE MAJEURE

Constitue un cas de force majeure tout événement répondant aux critères de l’article 1218 du Code Civil, échappant au contrôle de la partie concernée, qui ne pouvait raisonnablement être prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.

La partie empêchée informe l’autre partie dans les meilleurs délais.

L’exécution des obligations affectées est suspendue pendant la durée de l’empêchement dans les conditions prévues par la réglementation.

Lorsque l’empêchement devient définitif ou justifie la résolution du contrat, les conséquences financières sont déterminées conformément aux dispositions légales applicables.

17. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sont utilisées notamment pour la gestion de la réservation et du séjour, conformément à la Politique de confidentialité de l’établissement.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, le client peut exercer ses droits selon les modalités précisées dans cette Politique de confidentialité.

L’inscription aux offres et communications commerciales fait l’objet, lorsque nécessaire, d’un consentement distinct et facultatif.

La SASU le Domaine du Roche Noir agit en qualité de responsable du traitement des données qu’elle collecte directement dans le cadre de la réservation et du séjour.

Les données peuvent notamment être utilisées pour gérer les demandes, réservations, paiements, séjours, préférences et réclamations ; respecter les obligations légales et comptables ; prévenir la fraude et assurer la sécurité ; établir des statistiques et, lorsque la réglementation le permet, adresser des communications commerciales.

Selon leur finalité, les traitements reposent sur l’exécution du contrat ou de mesures précontractuelles, le respect d’obligations légales, l’intérêt légitime de la Structure ou le consentement du Client lorsqu’il est requis.

Les données sont accessibles aux services habilités de la Structure et, dans la limite nécessaire, à ses sous-traitants et partenaires techniques.

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à leur finalité puis, lorsque cela est nécessaire, archivées pendant les délais légaux de conservation et de prescription.

Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer ses droits, le Client peut contacter le Délégué à la protection des données (DPO) :

dpo@deshotelsetdesiles.com

Le Client dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

18. PREUVE ET VALIDATION ÉLECTRONIQUE

La validation de la réservation, accompagnée de l’acceptation des présentes CGV et des conditions particulières du tarif sélectionné, manifeste le consentement du Client et l’engage au paiement selon les modalités convenues.

Les confirmations de réservation, échanges électroniques ainsi que les enregistrements des systèmes de réservation et de paiement conservés dans des conditions permettant raisonnablement d’en garantir l’intégrité peuvent constituer des éléments de preuve, sans priver le Client de la possibilité d’apporter une preuve contraire.

Les données techniques nécessaires peuvent être enregistrées à des fins de sécurité, de preuve et de prévention de la fraude conformément à la Politique de confidentialité.

19. RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Toute réclamation doit préalablement être adressée par écrit à l’établissement.

Elle peut être adressée par email à :

reservationrochernoir@gmail.com

Il est recommandé au Client de préciser sa référence de réservation et de joindre tout document utile au traitement de sa demande.

À défaut de résolution amiable du litige, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève la société exploitante, selon les conditions prévues par celui-ci.

Médiateur : MTV – MEDIATION TOURISME VOYAGE

La saisine peut être effectuée en ligne sur le site de Médiation Tourisme Voyage ou par courrier à :

Service dépôt des saisines

MTV Médiation Tourisme Voyage
CS 30958
75383 PARIS CEDEX 08

www.mtv.travel

Voir PROTOCOLE D’ADHÉSION À LA MÉDIATION TOURISME ET VOYAGE

Le recours à la médiation ne prive ni le Client ni la Structure du droit de saisir une juridiction compétente dans les conditions prévues par la loi.

20. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes CGV et le contrat conclu avec la Structure sont régis par le droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement plus protectrices applicables au consommateur résidant dans un autre État.

À défaut de résolution amiable ou de médiation, tout litige peut être porté devant la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.

Le consommateur bénéficie notamment des règles de compétence territoriale protectrices prévues par la réglementation applicable.

21. DISPOSITIONS FINALES

Si l’une des dispositions des présentes CGV devait être déclarée nulle, illégale ou inopposable, les autres dispositions demeureraient applicables, sauf si la disposition concernée constituait un élément déterminant de l’engagement des parties.

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir ponctuellement d’une disposition des présentes CGV ne saurait être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont établies en français.

Toute traduction éventuellement proposée est fournie pour faciliter leur compréhension. En cas de divergence entre une traduction et la version française, la version française prévaut, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

LE DOMAINE DU ROCHER NOIR

Exploitant : SASU le Domaine du rocher noir 2
SIRET : 81146504600019
TVA intracommunautaire : FR94 324 085 240

Réclamations : reservationrochernoir@gmail.com

Protection des données / DPO : dpo@deshotelsetdesiles.com